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Mentions Légales

Informations juridiques concernant le site VTC Lyon Premium

1. Éditeur du site

Le site VTC Lyon Premium est édité par :

  • Entrepreneur individuel : Djamel Louaguef
  • Statut juridique : Auto-entrepreneur
  • Siège social : 251 Rue de la Folletière, 69700 Beauvallon
  • SIRET : 829 332 477
  • Immatriculation au registre des VTC (REVTC) : [À compléter par le client]
  • Téléphone : 07 64 44 30 07
  • Email : contact@ton-site-lyon.fr
  • Directeur de la publication : Djamel Louaguef

2. Création et développement

Ce site web a été conçu et développé par :

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société OVHcloud.
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
Site web : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

5. Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. L'utilisateur reste seul responsable de l'utilisation qu'il fait de ces informations.

6. Litiges et Médiation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur le site de notre médiateur partenaire ou par voie postale (il est recommandé au professionnel de souscrire à un service de médiation tel que l'AME Conso ou SAS Médiation Solution).